{"id":2077,"date":"2026-10-31T11:38:59","date_gmt":"2026-10-31T09:38:59","guid":{"rendered":"https:\/\/flex-interim.com\/index.php\/2026\/10\/31\/gestion-administrative-travail-detache\/"},"modified":"2026-10-31T11:38:59","modified_gmt":"2026-10-31T09:38:59","slug":"gestion-administrative-travail-detache","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/flex-interim.com\/index.php\/2026\/10\/31\/gestion-administrative-travail-detache\/","title":{"rendered":"Gestion administrative du travail d\u00e9tach\u00e9 : guide pratique"},"content":{"rendered":"<section>\n<h2>Sommaire<\/h2>\n<ul>\n<li><a href=\"#verifier-les-conditions-du-detachement-et-les-contrats\" target=\"_self\">V\u00e9rifier les conditions du d\u00e9tachement et les contrats<\/a><\/li>\n<li><a href=\"#declarer-la-mission-sur-sipsi\" target=\"_self\">D\u00e9clarer la mission sur SIPSI<\/a><\/li>\n<li><a href=\"#obtenir-le-certificat-a1\" target=\"_self\">Obtenir le certificat A1<\/a><\/li>\n<li><a href=\"#calculer-la-remuneration-et-distinguer-les-frais\" target=\"_self\">Calculer la r\u00e9mun\u00e9ration et distinguer les frais<\/a><\/li>\n<li><a href=\"#suivre-la-mission-jusqu-a-son-terme\" target=\"_self\">Suivre la mission jusqu&rsquo;\u00e0 son terme<\/a><\/li>\n<li><a href=\"#foire-aux-questions\" target=\"_self\">Foire aux questions<\/a><\/li>\n<\/ul>\n<\/section>\n<section>\n<p>Pour g\u00e9rer l&rsquo;administratif du travail d\u00e9tach\u00e9 avec des int\u00e9rimaires roumains, vous devez ma\u00eetriser quatre chantiers : les contrats, la d\u00e9claration SIPSI, le certificat A1 et la r\u00e9mun\u00e9ration fran\u00e7aise. Ils s&rsquo;encha\u00eenent de la v\u00e9rification avant la mission jusqu&rsquo;au suivi sur votre site. \u00c0 chaque \u00e9tape, vous savez qui agit, avec quelle pi\u00e8ce et dans quel d\u00e9lai.<\/p>\n<h2 id=\"verifier-les-conditions-du-detachement-et-les-contrats\">V\u00e9rifier les conditions du d\u00e9tachement et les contrats<\/h2>\n<p>Un d\u00e9tachement r\u00e9gulier ne commence pas par un formulaire. Il commence par un montage solide. Qui est l&#8217;employeur, pourquoi recourir \u00e0 l&rsquo;int\u00e9rim et combien de temps dure l&rsquo;envoi ? Ce sont les trois questions \u00e0 r\u00e9gler avant toute d\u00e9claration.<\/p>\n<p><img fetchpriority=\"high\" decoding=\"async\" alt=\"Deux travailleurs en casque et gilet de s\u00e9curit\u00e9 se serrent la main devant un b\u00e2timent.\" src=\"https:\/\/flex-interim.com\/wp-content\/uploads\/2026\/10\/deux-travailleurs-casque-gilet-securite-serrent-main-devant-34f04694.webp\" width=\"600\" height=\"400\" style=\"display: block; float: unset; margin: auto;\"><\/p>\n<h3>Une mise \u00e0 disposition r\u00e9guli\u00e8re<\/h3>\n<p>L&rsquo;entreprise de travail temporaire roumaine reste l&#8217;employeur de l&rsquo;int\u00e9rimaire envoy\u00e9 temporairement en France. Votre entreprise l&rsquo;accueille et utilise son travail pendant la mission. Le lien d&#8217;emploi ne passe donc jamais chez vous.<\/p>\n<p>La r\u00e9gularit\u00e9 de l&rsquo;op\u00e9ration repose sur plusieurs points, \u00e0 v\u00e9rifier avant le d\u00e9part :<\/p>\n<ul>\n<li><strong>Une activit\u00e9 r\u00e9elle hors de France<\/strong> : l&rsquo;agence exerce effectivement en Roumanie. Une simple implantation sur place ne suffit pas.<\/li>\n<li><strong>Un envoi temporaire<\/strong> : le salari\u00e9 vient pour une mission limit\u00e9e dans le temps, puis repart.<\/li>\n<li><strong>Un motif autoris\u00e9<\/strong> : le recours \u00e0 l&rsquo;int\u00e9rim r\u00e9pond \u00e0 l&rsquo;un des cas que la loi admet.<\/li>\n<li><strong>Une qualification exacte<\/strong> : une fourniture de main-d&rsquo;\u0153uvre reste de l&rsquo;int\u00e9rim, quel que soit le nom qu&rsquo;on lui donne.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Faire passer une fourniture de main-d&rsquo;\u0153uvre pour de la sous-traitance afin d&rsquo;\u00e9carter les r\u00e8gles de l&rsquo;int\u00e9rim vous expose, selon les faits, \u00e0 des contr\u00f4les pour travail ill\u00e9gal, pr\u00eat illicite de main-d&rsquo;\u0153uvre ou requalification. Ce risque est \u00e9vitable. Il suffit d&rsquo;appeler l&rsquo;op\u00e9ration par son nom.<\/p>\n<h3>Deux contrats et leurs mentions<\/h3>\n<p>Le cadre contractuel repose sur deux documents. Le contrat de mission lie l&rsquo;agence et le salari\u00e9. Le contrat de mise \u00e0 disposition lie l&rsquo;agence et votre entreprise.<\/p>\n<p>Ensemble, ces contrats doivent permettre de v\u00e9rifier les \u00e9l\u00e9ments suivants :<\/p>\n<ul>\n<li><strong>Le motif et le terme<\/strong> : la raison du recours, la date de fin et la dur\u00e9e de la mission.<\/li>\n<li><strong>Le poste et la qualification<\/strong> : la fonction exerc\u00e9e et le niveau requis.<\/li>\n<li><strong>Le lieu et la r\u00e9mun\u00e9ration<\/strong> : le site d&rsquo;affectation et les conditions de paie.<\/li>\n<li><strong>La pr\u00e9paration du poste<\/strong> : les horaires, les risques particuliers et les protections n\u00e9cessaires.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Selon l&rsquo;article L. 1251-17 du Code du travail, le salari\u00e9 re\u00e7oit son contrat de mission \u00e9crit au plus tard dans les deux jours ouvrables qui suivent sa mise \u00e0 disposition. Un contrat ne peut \u00eatre renouvel\u00e9 que selon le motif de recours et les r\u00e8gles qui s&rsquo;y appliquent.<\/p>\n<h3>Garantie financi\u00e8re et accompagnement<\/h3>\n<p>L&rsquo;agence \u00e9trang\u00e8re justifie d&rsquo;une garantie financi\u00e8re qui couvre les r\u00e9mun\u00e9rations, les indemnit\u00e9s de fin de mission applicables et les indemnit\u00e9s compensatrices de cong\u00e9s pay\u00e9s. Une garantie souscrite dans l&rsquo;Espace \u00e9conomique europ\u00e9en ou en Suisse peut \u00eatre reconnue \u00e9quivalente si elle prot\u00e8ge autant ; ses r\u00e9f\u00e9rences figurent dans les deux contrats. Pour sa part, Flex-interim propose un <a href=\"https:\/\/flex-interim.com\/index.php\/recrutement-travailleurs-roumains\/\" title=\"Recrutement de travailleurs roumains pour les entreprises fran\u00e7aises\">service de recrutement de travailleurs roumains<\/a> qui cible les profils selon vos missions, vos comp\u00e9tences attendues et votre secteur, puis prend en charge la s\u00e9lection et la gestion administrative de la mise \u00e0 disposition.<\/p>\n<\/section>\n<section>\n<h2 id=\"declarer-la-mission-sur-sipsi\">D\u00e9clarer la mission sur SIPSI<\/h2>\n<p>SIPSI est le t\u00e9l\u00e9service du minist\u00e8re du Travail qui re\u00e7oit les d\u00e9clarations de d\u00e9tachement. Cette d\u00e9claration pr\u00e9c\u00e8de l&rsquo;arriv\u00e9e du salari\u00e9 et engage deux acteurs : l&rsquo;agence, qui d\u00e9clare, et vous, qui v\u00e9rifiez.<\/p>\n<p><img decoding=\"async\" alt=\"Deux documents de d\u00e9claration avec des coches sont reli\u00e9s par une fl\u00e8che orange.\" src=\"https:\/\/flex-interim.com\/wp-content\/uploads\/2026\/10\/deux-documents-declaration-coches-relies-fleche-orange-ebaa43cb.webp\" width=\"600\" height=\"400\" style=\"display: block; float: unset; margin: auto;\"><\/p>\n<h3>Responsable et contenu de la d\u00e9claration<\/h3>\n<p>Cette d\u00e9marche administrative pr\u00e9alable revient \u00e0 l&rsquo;entreprise de travail temporaire employeur, avant le d\u00e9but de la mission. La r\u00e8gle tient m\u00eame lorsque votre entreprise envoie ensuite le salari\u00e9 travailler ailleurs en France. La d\u00e9claration renseigne l&#8217;employeur, les salari\u00e9s, l&rsquo;entreprise utilisatrice, la p\u00e9riode, le lieu de travail, la s\u00e9curit\u00e9 sociale, la garantie financi\u00e8re et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, l&rsquo;h\u00e9bergement.<\/p>\n<p>L&#8217;employeur d\u00e9signe aussi, avec son accord, un repr\u00e9sentant joignable en France pendant toute la prestation. Les informations saisies dans SIPSI peuvent valoir d\u00e9signation. Vous disposez ainsi d&rsquo;un interlocuteur identifi\u00e9 du premier au dernier jour.<\/p>\n<h3>V\u00e9rifications de l&rsquo;entreprise utilisatrice<\/h3>\n<p>Votre contr\u00f4le porte sur une seule pi\u00e8ce : l&rsquo;accus\u00e9 de r\u00e9ception. L&#8217;employeur le conserve comme preuve de transmission. Vous le demandez avant l&rsquo;arriv\u00e9e du salari\u00e9.<\/p>\n<ul>\n<li><strong>Exiger l&rsquo;accus\u00e9 de r\u00e9ception<\/strong> : vous v\u00e9rifiez \u00e0 la fois la d\u00e9claration et la d\u00e9signation du repr\u00e9sentant.<\/li>\n<li><strong>Refuser la capture d&rsquo;un brouillon<\/strong> : elle ne prouve aucune transmission.<\/li>\n<li><strong>D\u00e9clarer \u00e0 titre subsidiaire<\/strong> : sans accus\u00e9 re\u00e7u, vous effectuez votre propre d\u00e9claration dans les 48 heures suivant le d\u00e9but de la mission.<\/li>\n<li><strong>Archiver la preuve<\/strong> : vous gardez la trace de votre v\u00e9rification.<\/li>\n<\/ul>\n<p>La d\u00e9claration subsidiaire vous prot\u00e8ge, mais elle ne r\u00e9pare pas le pass\u00e9 : le manquement de l&#8217;employeur n&rsquo;est pas r\u00e9gularis\u00e9 r\u00e9troactivement. D&rsquo;o\u00f9 l&rsquo;int\u00e9r\u00eat d&rsquo;obtenir l&rsquo;accus\u00e9 avant le premier jour.<\/p>\n<h3>Changements et risques de manquement<\/h3>\n<p>Une d\u00e9claration de d\u00e9tachement suit la mission r\u00e9elle. Si la mission est annul\u00e9e, la d\u00e9claration SIPSI l&rsquo;est aussi ; si les dates pr\u00e9vues changent, elle est modifi\u00e9e. Les dispenses limit\u00e9es pr\u00e9vues pour le compte propre ou certaines activit\u00e9s ponctuelles ne s&rsquo;appliquent pas par d\u00e9faut \u00e0 une mise \u00e0 disposition d&rsquo;int\u00e9rimaires.<\/p>\n<p>Selon l&rsquo;article L. 1264-3 du Code du travail, ces manquements d\u00e9claratifs et de repr\u00e9sentation peuvent entra\u00eener une amende administrative plafonn\u00e9e \u00e0 <strong>4 000 \u20ac par salari\u00e9<\/strong>. Le plafond passe \u00e0 8 000 \u20ac en cas de r\u00e9it\u00e9ration dans les deux ans. Le total est limit\u00e9 \u00e0 500 000 \u20ac, et ces montants sont des maximums, jamais automatiques.<\/p>\n<\/section>\n<section>\n<h2 id=\"obtenir-le-certificat-a1\">Obtenir le certificat A1<\/h2>\n<p>Le certificat A1 r\u00e9pond \u00e0 une seule question : quel r\u00e9gime de s\u00e9curit\u00e9 sociale s&rsquo;applique au salari\u00e9 ? Sa demande, ses conditions et son absence ont chacune leurs effets.<\/p>\n<h3>Demande et port\u00e9e du certificat<\/h3>\n<p>Avant le d\u00e9part, l&rsquo;entreprise de travail temporaire demande \u00e0 l&rsquo;institution roumaine comp\u00e9tente l&rsquo;attestation de la l\u00e9gislation de s\u00e9curit\u00e9 sociale applicable au salari\u00e9. Lorsque les conditions europ\u00e9ennes sont remplies, le certificat A1 justifie le maintien de l&rsquo;affiliation au r\u00e9gime roumain. Sa port\u00e9e s&rsquo;arr\u00eate l\u00e0.<\/p>\n<ul>\n<li><strong>Contrats et SIPSI<\/strong> : l&rsquo;A1 ne prouve ni la conformit\u00e9 des contrats ni la transmission de la d\u00e9claration.<\/li>\n<li><strong>R\u00e9mun\u00e9ration et temps de travail<\/strong> : il ne remplace ni les obligations de paie ni les justificatifs d&rsquo;heures.<\/li>\n<li><strong>S\u00e9jour et autorisation de travail<\/strong> : les formalit\u00e9s \u00e9ventuelles restent \u00e0 accomplir \u00e0 part.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Chaque pi\u00e8ce couvre donc son propre champ. Vous v\u00e9rifiez l&rsquo;A1 comme une preuve sociale, pas comme un feu vert global.<\/p>\n<h3>Conditions du maintien au r\u00e9gime roumain<\/h3>\n<p>Selon l&rsquo;article 12 du r\u00e8glement (CE) n\u00ba 883\/2004, le maintien ordinaire au r\u00e9gime roumain repose sur plusieurs conditions :<\/p>\n<ul>\n<li><strong>Une activit\u00e9 substantielle<\/strong> : l&#8217;employeur travaille r\u00e9ellement en Roumanie.<\/li>\n<li><strong>Un lien maintenu<\/strong> : la relation entre l&rsquo;agence et le salari\u00e9 se poursuit pendant la mission.<\/li>\n<li><strong>Aucun remplacement interdit<\/strong> : le salari\u00e9 ne succ\u00e8de pas \u00e0 un autre d\u00e9tach\u00e9 dans des conditions prohib\u00e9es.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Un salari\u00e9 recrut\u00e9 pour partir en France peut en b\u00e9n\u00e9ficier s&rsquo;il relevait d\u00e9j\u00e0, juste avant, de la l\u00e9gislation roumaine ; le Cleiss retient un rep\u00e8re d&rsquo;au moins un mois d&rsquo;affiliation pr\u00e9alable. La dur\u00e9e pr\u00e9visible du maintien ordinaire ne d\u00e9passe pas 24 mois. Au-del\u00e0, une exception exige l&rsquo;accord des institutions des deux \u00c9tats et n&rsquo;a rien d&rsquo;automatique.<\/p>\n<h3>Absence de certificat et cons\u00e9quences<\/h3>\n<p>Le maintien au r\u00e9gime roumain est refus\u00e9 ? L&rsquo;affiliation et les cotisations fran\u00e7aises s&rsquo;examinent alors selon la d\u00e9cision applicable. Votre paie ne part jamais du principe qu&rsquo;un A1 a \u00e9t\u00e9 accord\u00e9.<\/p>\n<p>La p\u00e9nalit\u00e9 li\u00e9e \u00e0 l&rsquo;absence de certificat est doubl\u00e9e en cas de nouveau manquement constat\u00e9 dans les deux ans suivant la notification de la pr\u00e9c\u00e9dente. Elle ne s&rsquo;applique pas si l&#8217;employeur justifie du d\u00e9p\u00f4t de sa demande lors du contr\u00f4le, puis pr\u00e9sente le certificat dans les deux mois, comme le pr\u00e9voit <a href=\"https:\/\/www.legifrance.gouv.fr\/codes\/article_lc\/LEGIARTI000043169668\" title=\"P\u00e9nalit\u00e9 pour absence de certificat A1 - L\u00e9gifrance\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">la p\u00e9nalit\u00e9 pour absence de certificat A1<\/a>.<\/p>\n<\/section>\n<section>\n<h2 id=\"calculer-la-remuneration-et-distinguer-les-frais\">Calculer la r\u00e9mun\u00e9ration et distinguer les frais<\/h2>\n<p>Un int\u00e9rimaire d\u00e9tach\u00e9 est pay\u00e9 au moins \u00e0 la fran\u00e7aise. La difficult\u00e9 consiste \u00e0 s\u00e9parer ce qui r\u00e9mun\u00e8re le travail de ce qui rembourse une d\u00e9pense.<\/p>\n<p><img decoding=\"async\" alt=\"Une illustration montre une fiche de paie s\u00e9parant le salaire des remboursements de frais, avec une calculatrice et un stylo.\" src=\"https:\/\/flex-interim.com\/wp-content\/uploads\/2026\/10\/illustration-montre-fiche-paie-separant-salaire-a5bc5a4f.webp\" width=\"600\" height=\"400\" style=\"display: block; float: unset; margin: auto;\"><\/p>\n<h3>Salaire fran\u00e7ais applicable<\/h3>\n<p>Pendant son d\u00e9tachement, le salari\u00e9 re\u00e7oit au moins la r\u00e9mun\u00e9ration fran\u00e7aise applicable \u00e0 son activit\u00e9. C&rsquo;est le SMIC ou, s&rsquo;il est plus favorable, le minimum fix\u00e9 par une convention collective \u00e9tendue applicable.<\/p>\n<p>Pour un int\u00e9rimaire, la comparaison va plus loin. Elle inclut les r\u00e8gles de r\u00e9mun\u00e9ration et les conditions essentielles de votre entreprise, y compris celles qui viennent d&rsquo;accords non \u00e9tendus.<\/p>\n<p>Vous transmettez donc \u00e0 l&rsquo;agence toutes les composantes de la paie d&rsquo;un salari\u00e9 fran\u00e7ais comparable : salaire de base, primes et accessoires. Le seul salaire de base ne suffit pas.<\/p>\n<h3>Allocations et remboursements<\/h3>\n<p>Les sommes vers\u00e9es pour le travail se distinguent des remboursements de frais professionnels. Des d\u00e9penses effectivement rembours\u00e9es ne servent jamais \u00e0 atteindre artificiellement le salaire fran\u00e7ais d\u00fb.<\/p>\n<p>Selon l&rsquo;article R. 1262-8 du Code du travail, modifi\u00e9 par le d\u00e9cret n\u00ba 2020-916 du 28 juillet 2020, les allocations propres au d\u00e9tachement entrent dans la r\u00e9mun\u00e9ration. Les remboursements de d\u00e9penses r\u00e9ellement engag\u00e9es en sont exclus lorsque les conditions r\u00e9glementaires sont r\u00e9unies.<\/p>\n<p>Une allocation forfaitaire demande donc une ventilation claire. Selon l&rsquo;instruction minist\u00e9rielle du 19 janvier 2021, si l&#8217;employeur ne justifie pas la part salaire et la part frais, l&rsquo;int\u00e9gralit\u00e9 peut \u00eatre trait\u00e9e comme un remboursement exclu de la r\u00e9mun\u00e9ration.<\/p>\n<h3>D\u00e9placements et preuve du paiement<\/h3>\n<p>En France, la prise en charge du transport, des repas et de l&rsquo;h\u00e9bergement d\u00e9pend des r\u00e8gles l\u00e9gales ou conventionnelles applicables, et varie selon le trajet. Le trajet initial entre la Roumanie et la France s&rsquo;appr\u00e9cie au regard du droit du pays d&rsquo;origine et du contrat de travail.<\/p>\n<p>Chez Flex-interim, nous r\u00e9mun\u00e9rons directement nos int\u00e9rimaires. Pour un contr\u00f4le, les justificatifs doivent \u00e9tablir le paiement effectif des sommes dues, pas seulement leur inscription sur un bulletin.<\/p>\n<\/section>\n<section>\n<h2 id=\"suivre-la-mission-jusqu-a-son-terme\">Suivre la mission jusqu&rsquo;\u00e0 son terme<\/h2>\n<p>Une fois le salari\u00e9 arriv\u00e9, la gestion se poursuit : dur\u00e9e cumul\u00e9e, pi\u00e8ces de contr\u00f4le, s\u00e9curit\u00e9, h\u00e9bergement et incidents. Chaque point a son seuil et son d\u00e9lai.<\/p>\n<h3>Dur\u00e9e et missions successives<\/h3>\n<p>La dur\u00e9e du d\u00e9tachement en France d\u00e9clenche des r\u00e8gles suppl\u00e9mentaires, selon ces rep\u00e8res :<\/p>\n<ul>\n<li><strong>Le 13e mois<\/strong> : de nouvelles dispositions du droit du travail fran\u00e7ais s&rsquo;appliquent au salari\u00e9.<\/li>\n<li><strong>Avant 12 mois<\/strong> : une d\u00e9claration motiv\u00e9e peut, sous conditions, prolonger le r\u00e9gime initial d&rsquo;au plus six mois.<\/li>\n<li><strong>Le seuil de 18 mois<\/strong> : il marque la limite de cette prolongation.<\/li>\n<li><strong>Les remplacements<\/strong> : pour une m\u00eame t\u00e2che, au m\u00eame endroit et sur le m\u00eame poste, les p\u00e9riodes se cumulent.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Remplacer un int\u00e9rimaire ne remet donc pas forc\u00e9ment le compteur \u00e0 z\u00e9ro. Modifier SIPSI ne renouvelle pas non plus le contrat de mission : la prolongation contractuelle et celle de l&rsquo;affiliation sociale sont des d\u00e9marches distinctes.<\/p>\n<h3>Pi\u00e8ces de contr\u00f4le, s\u00e9curit\u00e9 et h\u00e9bergement<\/h3>\n<p>Selon les articles R. 1263-1 et R. 1263-2 du Code du travail, les pi\u00e8ces se pr\u00e9sentent sans d\u00e9lai \u00e0 l&rsquo;inspection du travail, en fran\u00e7ais, avec les sommes converties en euros. \u00c0 partir d&rsquo;un mois, les justificatifs de paie portent les mentions r\u00e9glementaires ; une mission plus courte exige une preuve de la r\u00e9mun\u00e9ration minimale.<\/p>\n<ul>\n<li><strong>Dossier de contr\u00f4le<\/strong> : contrats, garantie financi\u00e8re, relev\u00e9s quotidiens d&rsquo;heures et preuves de paiement.<\/li>\n<li><strong>Conditions sur site<\/strong> : vous r\u00e9pondez des horaires, du repos et de la s\u00e9curit\u00e9 ; l&rsquo;accueil comprend l&rsquo;\u00e9valuation des risques, la formation et les protections adapt\u00e9es.<\/li>\n<li><strong>Suivi m\u00e9dical<\/strong> : sans suivi \u00e9quivalent en Roumanie, l&rsquo;examen d&rsquo;aptitude pr\u00e9c\u00e8de l&rsquo;affectation pour certains postes ; pour les autres, la visite a lieu au plus tard trois mois apr\u00e8s l&rsquo;arriv\u00e9e.<\/li>\n<li><strong>H\u00e9bergement collectif<\/strong> : le logement n&rsquo;est pas une obligation g\u00e9n\u00e9rale ; s&rsquo;il est organis\u00e9, son lieu figure dans SIPSI et ses conditions sont contr\u00f4l\u00e9es.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Si l&#8217;employeur affecte un local \u00e0 l&rsquo;h\u00e9bergement, il le d\u00e9clare au pr\u00e9fet au plus tard le 30e jour suivant l&rsquo;affectation, ainsi qu&rsquo;\u00e0 l&rsquo;inspection du travail. Un h\u00e9bergement indigne peut entra\u00eener une suspension de la prestation d&rsquo;au plus un mois.<\/p>\n<h3>Accidents et circuits professionnels particuliers<\/h3>\n<p>Un int\u00e9rimaire non affili\u00e9 en France est victime d&rsquo;un accident ? Vous avertissez l&rsquo;agence. Selon l&rsquo;article R. 1262-2 du Code du travail, la d\u00e9claration \u00e0 l&rsquo;inspection du travail part dans les deux jours ouvrables, en plus des d\u00e9marches aupr\u00e8s du r\u00e9gime social du salari\u00e9.<\/p>\n<p>Pour un poste soumis \u00e0 la carte BTP, l&rsquo;agence \u00e9trang\u00e8re la demande avant l&rsquo;intervention, apr\u00e8s la d\u00e9claration pr\u00e9alable. Depuis le 1er avril 2024, cette carte est valable cinq ans et s&rsquo;actualise avec le nouveau num\u00e9ro SIPSI. Dans le transport, certaines op\u00e9rations rel\u00e8vent depuis le 2 f\u00e9vrier 2022 du <a href=\"https:\/\/www.ecologie.gouv.fr\/politiques-publiques\/formalites-declaratives-applicables-detachement-transport-routier\" title=\"Formalit\u00e9s d\u00e9claratives du d\u00e9tachement dans le transport routier\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">d\u00e9tachement dans le transport routier via IMI<\/a>, et les conducteurs int\u00e9rimaires suivent depuis le 1er janvier 2023 le circuit g\u00e9n\u00e9ral. Pour une op\u00e9ration IMI, le conducteur pr\u00e9sente la d\u00e9claration, les justificatifs de transport et le tachygraphe ; les pi\u00e8ces compl\u00e9mentaires demand\u00e9es ensuite sont transmises dans les huit semaines.<\/p>\n<\/section>\n<section itemscope itemtype=\"https:\/\/schema.org\/FAQPage\">\n<h2 id=\"foire-aux-questions\">Foire aux questions<\/h2>\n<div itemscope itemprop=\"mainEntity\" itemtype=\"https:\/\/schema.org\/Question\">\n<h3 itemprop=\"name\">Quelle est la responsabilit\u00e9 de l&rsquo;entreprise utilisatrice si l&rsquo;int\u00e9rimaire d\u00e9tach\u00e9 ne per\u00e7oit pas le salaire minimum ?<\/h3>\n<div itemscope itemprop=\"acceptedAnswer\" itemtype=\"https:\/\/schema.org\/Answer\">\n<div itemprop=\"text\">\n<p>Selon l&rsquo;article L. 1262-4-3 du Code du travail, lorsqu&rsquo;un agent de contr\u00f4le vous informe par \u00e9crit du non-paiement du salaire minimum, vous enjoignez par \u00e9crit \u00e0 votre cocontractant de r\u00e9gulariser sans d\u00e9lai. Sans r\u00e9gularisation, votre responsabilit\u00e9 solidaire peut \u00eatre engag\u00e9e.<\/p>\n<\/p><\/div>\n<\/p><\/div>\n<\/p><\/div>\n<div itemscope itemprop=\"mainEntity\" itemtype=\"https:\/\/schema.org\/Question\">\n<h3 itemprop=\"name\">Quelles sanctions sont encourues si les documents du d\u00e9tachement ne peuvent pas \u00eatre pr\u00e9sent\u00e9s lors d&rsquo;un contr\u00f4le ?<\/h3>\n<div itemscope itemprop=\"acceptedAnswer\" itemtype=\"https:\/\/schema.org\/Answer\">\n<div itemprop=\"text\">\n<p>L&rsquo;article L. 1264-3 du Code du travail pr\u00e9voit une amende administrative plafonn\u00e9e \u00e0 4 000 \u20ac par salari\u00e9, port\u00e9e \u00e0 8 000 \u20ac en cas de r\u00e9it\u00e9ration dans les deux ans. Le total est limit\u00e9 \u00e0 500 000 \u20ac. Des pi\u00e8ces absentes en fran\u00e7ais ou d\u00e9lib\u00e9r\u00e9ment erron\u00e9es peuvent aussi entra\u00eener la suspension de la prestation.<\/p>\n<\/p><\/div>\n<\/p><\/div>\n<\/p><\/div>\n<div itemscope itemprop=\"mainEntity\" itemtype=\"https:\/\/schema.org\/Question\">\n<h3 itemprop=\"name\">O\u00f9 les documents du d\u00e9tachement doivent-ils \u00eatre conserv\u00e9s ?<\/h3>\n<div itemscope itemprop=\"acceptedAnswer\" itemtype=\"https:\/\/schema.org\/Answer\">\n<div itemprop=\"text\">\n<p>L&rsquo;entreprise de travail temporaire et son repr\u00e9sentant tiennent les pi\u00e8ces disponibles sur le lieu de travail, ou dans un lieu accessible au repr\u00e9sentant.<\/p>\n<\/p><\/div>\n<\/p><\/div>\n<\/p><\/div>\n<div itemscope itemprop=\"mainEntity\" itemtype=\"https:\/\/schema.org\/Question\">\n<h3 itemprop=\"name\">La d\u00e9claration SIPSI suffit-elle \u00e0 rendre un d\u00e9tachement r\u00e9gulier ?<\/h3>\n<div itemscope itemprop=\"acceptedAnswer\" itemtype=\"https:\/\/schema.org\/Answer\">\n<div itemprop=\"text\">\n<p>Non. Une d\u00e9claration n&rsquo;efface ni l&rsquo;absence de motif valable, ni des mentions contractuelles inexactes, ni un d\u00e9faut d&rsquo;\u00e9galit\u00e9 de r\u00e9mun\u00e9ration.<\/p>\n<\/p><\/div>\n<\/p><\/div>\n<\/p><\/div>\n<div itemscope itemprop=\"mainEntity\" itemtype=\"https:\/\/schema.org\/Question\">\n<h3 itemprop=\"name\">Que doit suivre l&rsquo;entreprise utilisatrice pendant la mission de l&rsquo;int\u00e9rimaire d\u00e9tach\u00e9 ?<\/h3>\n<div itemscope itemprop=\"acceptedAnswer\" itemtype=\"https:\/\/schema.org\/Answer\">\n<div itemprop=\"text\">\n<p>Vous conservez la preuve de vos v\u00e9rifications et suivez les horaires r\u00e9els, les changements de poste ou de dates, les paiements et les conditions de logement.<\/p>\n<\/p><\/div>\n<\/p><\/div>\n<\/p><\/div>\n<\/section>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>D\u00e9tachement d&rsquo;int\u00e9rimaires roumains : contrats, SIPSI, A1. Vous s\u00e9curisez la situation administrative de chaque salari\u00e9 et r\u00e9ussissez chaque d\u00e9tachement.<\/p>\n","protected":false},"author":15,"featured_media":2074,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"om_disable_all_campaigns":false,"_monsterinsights_skip_tracking":false,"ocean_front_end_style_editor":"no","ocean_post_layout":"","ocean_both_sidebars_style":"","ocean_both_sidebars_content_width":0,"ocean_both_sidebars_sidebars_width":0,"ocean_sidebar":"","ocean_second_sidebar":"","ocean_disable_margins":"enable","ocean_add_body_class":"","ocean_shortcode_before_top_bar":"","ocean_shortcode_after_top_bar":"","ocean_shortcode_before_header":"","ocean_shortcode_after_header":"","ocean_has_shortcode":"","ocean_shortcode_after_title":"","ocean_shortcode_before_footer_widgets":"","ocean_shortcode_after_footer_widgets":"","ocean_shortcode_before_footer_bottom":"","ocean_shortcode_after_footer_bottom":"","ocean_display_top_bar":"default","ocean_display_header":"default","ocean_header_style":"","ocean_center_header_left_menu":"","ocean_custom_header_template":"","ocean_custom_logo":0,"ocean_custom_retina_logo":0,"ocean_custom_logo_max_width":0,"ocean_custom_logo_tablet_max_width":0,"ocean_custom_logo_mobile_max_width":0,"ocean_custom_logo_max_height":0,"ocean_custom_logo_tablet_max_height":0,"ocean_custom_logo_mobile_max_height":0,"ocean_header_custom_menu":"","ocean_menu_typo_font_family":"","ocean_menu_typo_font_subset":"","ocean_menu_typo_font_size":0,"ocean_menu_typo_font_size_tablet":0,"ocean_menu_typo_font_size_mobile":0,"ocean_menu_typo_font_size_unit":"px","ocean_menu_typo_font_weight":"","ocean_menu_typo_font_weight_tablet":"","ocean_menu_typo_font_weight_mobile":"","ocean_menu_typo_transform":"","ocean_menu_typo_transform_tablet":"","ocean_menu_typo_transform_mobile":"","ocean_menu_typo_line_height":0,"ocean_menu_typo_line_height_tablet":0,"ocean_menu_typo_line_height_mobile":0,"ocean_menu_typo_line_height_unit":"","ocean_menu_typo_spacing":0,"ocean_menu_typo_spacing_tablet":0,"ocean_menu_typo_spacing_mobile":0,"ocean_menu_typo_spacing_unit":"","ocean_menu_link_color":"","ocean_menu_link_color_hover":"","ocean_menu_link_color_active":"","ocean_menu_link_background":"","ocean_menu_link_hover_background":"","ocean_menu_link_active_background":"","ocean_menu_social_links_bg":"","ocean_menu_social_hover_links_bg":"","ocean_menu_social_links_color":"","ocean_menu_social_hover_links_color":"","ocean_disable_title":"default","ocean_disable_heading":"default","ocean_post_title":"","ocean_post_subheading":"","ocean_post_title_style":"","ocean_post_title_background_color":"","ocean_post_title_background":0,"ocean_post_title_bg_image_position":"","ocean_post_title_bg_image_attachment":"","ocean_post_title_bg_image_repeat":"","ocean_post_title_bg_image_size":"","ocean_post_title_height":0,"ocean_post_title_bg_overlay":0.5,"ocean_post_title_bg_overlay_color":"","ocean_disable_breadcrumbs":"default","ocean_breadcrumbs_color":"","ocean_breadcrumbs_separator_color":"","ocean_breadcrumbs_links_color":"","ocean_breadcrumbs_links_hover_color":"","ocean_display_footer_widgets":"default","ocean_display_footer_bottom":"default","ocean_custom_footer_template":"","ocean_post_oembed":"","ocean_post_self_hosted_media":"","ocean_post_video_embed":"","ocean_link_format":"","ocean_link_format_target":"self","ocean_quote_format":"","ocean_quote_format_link":"post","ocean_gallery_link_images":"on","ocean_gallery_id":[],"footnotes":""},"categories":[8],"tags":[],"class_list":["post-2077","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-tips","entry","has-media"],"elementor_data":null,"builder_content":null,"breakdance_data":null,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/flex-interim.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2077","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/flex-interim.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/flex-interim.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/flex-interim.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/15"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/flex-interim.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=2077"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/flex-interim.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2077\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/flex-interim.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media\/2074"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/flex-interim.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=2077"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/flex-interim.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=2077"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/flex-interim.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=2077"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}